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Droits d’auteur et utilisation du contenu

Introduction

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Droits d’auteur

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  1. En raison de la nature dynamique du travail qu’effectue le SESRIC, vous pouvez créer des liens vers les documents sur le site Web du SESRIC au lieu de copier ces derniers à partir de son site et les réutiliser sur votre propre site Web.
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  3. Vous ne pouvez utiliser les documents présents sur le site web du SESRIC qu’à des fins personnelles, non commerciales et à des fins d’information.
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Vous ne pouvez utiliser aucun matériel présenté sur ce site web pour la transmission de courrier indésirable, de spam, de chaînes de lettres ou de distribution massive de courrier électronique non sollicité.

Usage commercial des documents du site web et des captures d'écrans

Sans la permission écrite et explicite du SESRIC, vous ne pouvez pas reproduire, copier, ou redistribuer les matériaux du SESRIC présentés sur son site web pour des buts commerciaux. Pour obtenir la permission de copier des parties de ce site web, veuillez contacter le SESRIC par email à l’adresse suivante: oicankara@sesric.org et fournir les informations suivantes dans le courriel:

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  2. où et comment ils seront utilisés ;
  3. où et comment les copies seront diffusées, et à quel public ;
  4. le nombre de copies qui seront produites et distribuées ;
  5. quand vous avez l'intention de publier;
  6. quels autres matériaux seront associés au contenu du SESRIC ;
  7. votre nom, titre, organisation, adresse, adresse électronique et numéro de téléphone.

Le SESRIC évaluera votre demande et vous contactera dès que possible. Le SESRIC se réserve le droit de refuser la permission de copier, distribuer, diffuser ou publier n'importe lequel de son matériel protégé par le droit d'auteur, y compris sous forme de texte et images sur son site Web.

Déni des garanties et limites de responsabilité

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En outre, vous ne pouvez pas utiliser les marques de service du SESRIC, qu'il s'agisse de dessins ou de marques verbales, de la manière suivante :

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